LOGO couleurs pantones : – noir : process black C – gris : cool gray 4 C – vert foncé : 364 C – vert clair : 382 C – bleu : 5455 C police : pac pharma PAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LOGO couleurs pantones : – noir : process black C – gris : cool gray 4 C – vert foncé : 364 C – vert clair : 382 C – bleu : 5455 C police : pac pharma PAC
BERNARD DANIELLE
Numéro de dépôt :
3289039
Date de dépôt :
30/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
30/04/2014
Présentation de la marque LOGO couleurs pantones : – noir : process black C – gris : cool gray 4 C – vert foncé : 364 C – vert clair : 382 C – bleu : 5455 C police : pac pharma PAC
Déposée le 30 avril 2004 par BERNARD DANIELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « LOGO couleurs pantones : – noir : process black C – gris : cool gray 4 C – vert foncé : 364 C – vert clair : 382 C – bleu : 5455 C police : pac pharma PAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est BERNARD DANIELLE domicilié(e) 18 RUE DELMESTRE,33200 BORDEAUX - 33200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD DANIELLE domicilié(e) 18 rue DELMESTRE,33200 BORDEAUX - 33200 - France.
La marque LOGO couleurs pantones : – noir : process black C – gris : cool gray 4 C – vert foncé : 364 C – vert clair : 382 C – bleu : 5455 C police : pac pharma PAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289039.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGO couleurs pantones : – noir : process black C – gris : cool gray 4 C – vert foncé : 364 C – vert clair : 382 C – bleu : 5455 C police : pac pharma PAC est expirée depuis le 30 avril 2014.
BERNARD DANIELLE a également déposé les autres marques suivantes : archipels sud
BERNARD DANIELLE - 18 RUE DELMESTRE,33200 BORDEAUX - 33200 - France
BERNARD DANIELLE - 18 rue DELMESTRE,33200 BORDEAUX - 33200 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-53
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12
Inscription le 1 décembre 2004 - Rejet partiel n°403307 - Publication au BOPI 2004-12-01
Inscription le 23 février 2005 - Rejet partiel n°408144 - Publication au BOPI 2005-02-23
Inscription le 23 février 2005 - Rejet partiel n°408143 - Publication au BOPI 2005-02-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
– gestion de fichiers informatiques. – infographie.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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